Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fruitel
Monsieur Paul Luc PEREZ

Numéro de dépôt :
4644960
Date de dépôt :
05/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2030
Fruitel de Paul Luc PEREZ

Présentation de la marque Fruitel

Déposée par voie électronique le 5 mai 2020 par monsieur Paul Luc PEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fruitel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est monsieur Paul Luc PEREZ domicilié(e) 7 Ter rue des Ribes - 63170 - Aubière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Paul Luc PEREZ domicilié(e) 7 Ter rue des Ribes - 63170 - Aubière - France.

La marque Fruitel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruitel arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.

Paul Luc PEREZ a également déposé les autres marques suivantes : Berling'Auvergnat , La boîte à confiserie , la compagnie des confiseurs , Fruitou


Monsieur Paul Luc PEREZ - 7 Ter rue des Ribes - 63170 - Aubière - France


Monsieur Paul Luc PEREZ - 7 Ter rue des Ribes - 63170 - Aubière - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.